Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog
/ / /

                                  L’entreprise

1.      Métier

2.      Droit de l’entreprise

 

1.      Métier :

  Marché difficile à gagner, concurrence sévère, nécessité de s’exporter pour se développer, les entreprises vivent dans un contexte économique difficile qui les oblige à s’entourer de nouvelles compétences.

Spécialisé en Droit de l’Entreprise, on fera appel à vous dès lors que les intérêts de l’entreprise sont mis en cause.

  Votre domaine d’intervention sera varié. Vous pourrez ainsi être amené à :

- Etudier le cadre juridique de nouveaux projets en préconisant les solutions qui faciliteront et favoriseront leur mis en œuvre.

- Participer à la négociation, à la rédaction, au suivi de contrats importants.

- Suivre tous les problèmes juridiques liés à la propriété industrielle (brevets, marques, licences, savoir-faire…)

- Choisir des assureurs, définir des stratégies contentieuses.

- Appliquer la règlementation sociale.

  Vous pourrez exercer cette mission soit en qualité de conseiller extérieur, dans un cabinet conseil juridique, soit en qualité de salarié au sein d’une entreprise privé.

  Dans un sens économique, une entreprise est une structure économique et sociale comprenant une ou plusieurs personnes et travaillant de manière organisée pour fournir des biens ou des services à des clients dans un environnement concurrentiel (le marché) ou non concurrentiel (le monopole).

 

 

2.      Droit de l’entreprise

Droit

I.                    Droit civil

- Connaissances de bases

- Application de la loi

- Organisation juridictionnelle

- Droits subjectifs et preuves

- Attributs de la personnalité

- Les incapacités

- Biens

- Usufruits

- Servitudes

- Rappel des connaissances

- Les obligations contractuelles

- La responsabilité délictuelle

- Transmission et extinction des obligations

- Privilèges

- Baux ruraux.

 

II.                  Droit commercial

- Acquisition de la qualité de commerçant

- Obligations et Droits du commerçant

- Eléments du Fonds de commerce

- Les entreprises en difficultés

- Connaissances

- La société

- Règles communes aux sociétés commerciales

- Règles propres aux principales sociétés

- Effet de commerce

- Gage commercial

- Rappel des connaissances

 

III.                Droit du travail

- Le contrat individuel de travail

- Syndicat et droit syndical

- La négociation collective

- Les conflits du travail

 

IV.                Les charges sociales de l’entreprise

- Les salaires

- La contribution patronale aux œuvres sociales

 

V.                  Droit des sociétés

- Les sociétés civiles

- Les sociétés commerciales : notion GE

- Les sociétés commerciales : les sociétés

- Les groupements d’intérêt économique

- Les valeurs mobilières

 

VI.                Droit pénal et procédure pénale CAPA

- Les conditions de l’infraction

- La responsabilité pénale des personnes

- Le procès pénal avant le jugement

- Les juridictions répressives et les voies.

- Rappel des connaissances

 

VII.              Procédure Civile

- L’organisation judiciaire

- L’action judiciaire

- Tribunal de Grande Instance

- Les autres juridictions d’exception

- Connaissances

- Le jugement – Les référés – Les voies de recours

- Les procédures d’exécutions

 

VIII.            Droit pénal des affaires

- Infractions à la constitution des sociétés

- Infractions à la législation sur le fonctionnement des sociétés

- Infractions à la législation sur les procédures collectives

 

IX.                Droit du contentieux

- Généralité

- Les Tribunaux de Commerce

- Autres juridictions spécialisées

- Entreprise et puissance publique

 

X.                  Droit des procédures collectives

- Continuation de l’activité ou cession de l’activité

 

XI.                Juriste d’Entreprise

- Conseils et constitution de la société

- La vie de la société.

 

 

        L’entreprise

I.                   Politique générale de l’entreprise

- Démarche stratégique

- Croissance de l’entreprise

- Investissement dans l’entreprise

- Environnement dans l’entreprise

- La direction

- Les stratégies de croissance

- Stratégies d’internationalisation

 

II.                Organisation du travail comptable

- Le bilan

- Le principe de la partie double

- Les systèmes comptables

- Relation de l’entreprise avec la banque

- Les provisions

- Détermination du résultat

 

III.             Traduction de la vie comptable

- Augmentation, réduction, amortissement du capital

- Notions d’évaluation des parts sociales et des actions

- Répartition des bénéfices

 

IV.             Informatique et liberté.

- Connaissances

- Synthèse

Partager cette page

Repost 0
Published by

Présentation

  • : CARLSCOACHING
  • : Coach et Accompagement, conseiller, Droit de l'entreprise. Faut-il avoir peur de changement? Comment se retrouver, avoir confiance en soi? Trouver un certain équilibre, un certain bien être.
  • Contact

Recherche